Comment créer une facture avec une TVA dérogatoire dans CommBilling

Ce guide explique comment créer une facture avec un taux de TVA dérogatoire pour l'Union européenne en utilisant Shopify et CommBilling.

En suivant ces étapes, vous pouvez appliquer des règles de TVA spécifiques à des produits ou des collections et vous assurer que la TVA correcte est reflétée automatiquement dans la facture via CommBilling.

Étape 1 : Créer le produit et l'ajouter à une collection dans Shopify

  1. Connectez-vous à votre panneau d'administration Shopify.
  2. Accédez à la section Produits depuis le menu de gauche.
  3. Créez un nouveau produit ou assurez-vous que le produit auquel vous souhaitez appliquer la dérogation de TVA est déjà répertorié.
    • Lors de la création du produit, ajoutez tous les détails nécessaires (titre, description, prix, etc.).
  4. Pour gérer la TVA pour plusieurs produits, envisagez d'ajouter votre produit à une collection :
    • Accédez à Collections sous la section Produits.
    • Créez une nouvelle collection ou sélectionnez-en une existante, et assurez-vous que les produits concernés y sont inclus.

Assurez-vous que vos produits ou collections sont correctement organisés avant de passer à la configuration des dérogations fiscales.

Étape 2 : Définir une dérogation de TVA pour l'Union européenne dans Shopify

  1. Après avoir créé votre produit ou collection, allez dans Paramètres depuis le menu de gauche.
  2. Cliquez sur Taxes et frais de douane.
  3. Cliquez sur Union européenne.
  4. Faites défiler jusqu'à la section "Dérogations de produit" et cliquez sur "Ajouter une dérogation".
    • Pour les produits : Sélectionnez le produit spécifique que vous avez créé ou que vous souhaitez déroger et appliquez un taux de TVA personnalisé pour l'Union européenne.
    • Pour les collections : Appliquez une dérogation de TVA à l'ensemble de la collection de produits.
  5. Enregistrez vos modifications. La dérogation de TVA s'appliquera automatiquement lorsque ces produits ou collections seront ajoutés à une commande.

Étape 3 : Créer une commande avec une dérogation de TVA dans Shopify

  1. Accédez à la section Commandes dans Shopify.
  2. Cliquez sur Créer une commande et sélectionnez le client.
  3. Ajoutez les produits à la commande. Shopify appliquera automatiquement la dérogation de TVA en fonction des paramètres appliqués au produit ou à la collection.
  4. Si nécessaire, consultez la section des taxes pour vous assurer que le taux de TVA reflète les paramètres et la dérogation de l'Union européenne.
  5. Cliquez sur Percevoir le paiement, marquez le paiement comme payé, puis cliquez sur Créer une commande.

Étape 4 : Générer la facture dans CommBilling

  1. Ouvrez l'application CommBilling et accédez à la section Documents de vente.
  2. Sélectionnez l'onglet Commandes.
  3. Trouvez la commande que vous venez de créer dans Shopify, car CommBilling se synchronise automatiquement avec Shopify pour récupérer les détails de la commande, et sélectionnez-la.
  4. Cliquez sur Générer la facture pour la commande. La dérogation de TVA sera reflétée dans la facture générée.

Étape 5 : Vérifier la facture

  1. Ouvrez la facture générée dans CommBilling.
  2. Vérifiez que le taux de TVA reflète correctement la dérogation appliquée dans Shopify pour l'Union européenne.
  3. Si tout est correct, vous pouvez procéder à l'envoi de la facture au client.


En organisant vos produits ou collections et en appliquant des dérogations de TVA pour l'Union européenne dans Shopify, le taux de TVA correct sera automatiquement appliqué lors de la création d'une commande. CommBilling synchronise ces informations et génère des factures qui reflètent ces paramètres fiscaux, garantissant la conformité avec les réglementations fiscales de l'UE et simplifiant votre flux de travail.